Nous aidons les dirigeants à anticiper, sécuriser et optimiser leurs obligations fiscales dans un environnement réglementaire en constante évolution.
- Fiscalité des entreprises
- Mobilité internationale
- Fiscalité des opérations M&A
- Prix de transfert et évaluations
- Contentieux fiscal
- Douanes et régimes spéciaux
Notre équipe intervient sur toutes opérations de M&A (cessions majoritaires, cessions minoritaires, LBO, joint-ventures, open bid, M&A) et pour tous types de clients (industriels, investisseurs financiers, familles…).Nos avocats, experts et consultants, dont beaucoup interviennent à l’international, sont en mesure de se mobiliser très rapidement pour vous assister dès vos premiers échanges (avis de passage, mise en demeure et lettre d’intention).
Nous structurons votre stratégie fiscale autour d’objectifs clairs et mesurables : diagnostic des risques, optimisation des flux, sécurisation documentaire et accompagnement opérationnel. Notre approche intègre vos enjeux sectoriels et la réalité des administrations locales.
Dans un contexte international en mouvement, appréhender ses flux internationaux, les optimiser et les sécuriser est un enjeu majeur de compétitivité. Le poids grandissant de la fiscalité sur l’énergie, particulier le Oil & Gaz, impose aux entreprises d’être proactives et de maitriser leurs prix de transfert et de porter une attention sur la refonte de la fiscalité des groupes et de leur complexité. L’équipe prix de transfert de CLM accompagne depuis près de 10 ans les entreprises et les aides à analyser les risques inhérents à des politiques de prix de transfert et à documenter et présenter à l’administration les politiques retenues en tenant compte des évolutions des réglementations mais également des impacts en matière de TVA ou de douanes.
Notre équipe s’appuie sur les compétences d’une équipe ayant des expertises variées (fiscal, social, financement, concurrence, propriété intellectuelle, immobilier, environnement…) habitués à travailler ensemble sur des opérations de M&A et vous accompagne tant sur vos obligations mensuelles et annuelles :
Nous réalisons un diagnostic complet, identifions les zones de risque et mettons en place une feuille de route d’optimisation alignée sur vos contraintes opérationnelles et réglementaires.
Nous preparons et assistons vos equipes lors des controles, repondons aux notifications, et defendons vos interets en cas de contentieux fiscal.
Nous identifions les risques fiscaux propres a votre activite et mettons en place des alertes et recommandations pour les corriger rapidement.
Nous suivons des indicateurs concrets : reduction des risques, securisation des positions fiscales, optimisation des couts et qualite documentaire.
Nous repondons a vos questions fiscales du quotidien et vous apportons des avis clairs pour vos decisions strategiques.
Reponse rapide
Une equipe mobilisable pour vos urgences fiscales et vos controles.
Resultats probants
Des recommandations pragmatiques basees sur une experience terrain.
Sur-mesure
Une approche adaptee a votre secteur et a vos enjeux locaux.